Mentions Légales
Site : www.autocars-barriere.fr
En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du Site Internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Identification du “Propriétaire du Site” :
Dénomination sociale : AUTOCARS R.BARRIERE
Forme juridique : SAS
Adresse : 90, rue Maurice Delpouys 82000 MONTAUBAN
Capital sociale : 280000
RCS : 777307455
N° de TVA intracommunautaire : FR85777307455
Téléphone : 0563933434
Directeur de la publication :
Nom et prénom : Martine SICARD
Téléphone ou email : 0563933434
Droit applicable et attribution de juridiction.
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce Site Internet est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Tribunal judiciaire de Montauban
LIMITATION DE RESPONSABILITE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation
PROPRIETE INTELLECTUELLE :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation
DONNEES A CARACTERE PERSONNEL :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation
COOKIES :
pour en savoir plus consulter nos conditions générales d'utilisation
HEBERGEUR DU SITE INTERNET :
Nom : Net 15
Adresse : 14 Avenue du Garric-Batiment 6 15000 Aurillac
Téléphone : 04.71.63.88.22





